ADAMAS

Société de Services

Activités

ADAMAS assiste et conseille de grands acteurs publics, collectivités, établissements publics, ports et aéroports, et également d’importantes firmes industrielles, d’éco-entreprises et des délégataires de services publics d’éco-entreprises, sur l’ensemble de leurs problématiques juridiques, et notamment sur les pratiques environnementales telles que :

–  Conventions de cession de sites industriels ; Due diligence environnementale et énergétique ; PPR, PPR d’inondations ; Installations classées ; Conventions de réaménagement et de valorisation des sites pollués ; Marchés, concessions, PPP ; Eco-entreprises : développement de leurs activités, suivi des marchés ; Conventions de coopération décentralisée ; Contentieux en environnement et énergie ; Clauses environnementales dans les contrats publics et privés ; Certificats (CEE, CO2) ; Taxes et redevances.

En matière d’énergie, ADAMAS conseille des investisseurs, des producteurs et distributeurs d’énergie nationaux et internationaux, et également de grands consommateurs publics et privés :

– Accompagnement en France et à l’étranger pour des études de faisabilité, rédaction et renégociation des PPA et d’OPC, négociation de contrats de performance énergétique, de BEA, d’achat d’énergie ; Défense en phase précontentieuse et contentieuse, notamment devant la Commission de Régulation de l’Energie en France.

– Les avocats d’ADAMAS sont co-rédacteurs de la première et la deuxième édition du Code de l’Energie paru aux Editions DALLOZ en juin 2014 et en juin 2015.

A l’international : Expertise en droit chinois de l’environnement ; Accompagnement d’opérateurs dans des projets de production électrique au Maroc ; Assistance d’Etats ou d’organismes publics étrangers (Maroc, Andore) en matière d’énergie.

Chiffres clés

Effectif
5
Chiffre d’affaires
1000

Références

En France

Construction du stade des Lumières (Grand Lyon ; 60.000 places) et suivi des contentieux ; Opérations d’aménagement (Grand Lyon – ZIP Salaise-Sablons) ; Certification d’opération d’aménagement (SERL) en matière d’assainissement ; gestion de grandes infrastructures (Grand Port Maritime du Havre) ; Elaboration et mise en oeuvre des PPRT et PPRI (Etat – collectivités) ; Gestion des sites et sols pollués (EPORA) ; Biogaz / méthanisation : assistance d’un développeur énergétique : étude de la faisabilité du projet, mise en place des contrats de fourniture ; Réseaux de chaleur : assistance de collectivités territoriales sur la mise en place de réseaux de chaleur ; Performance énergétique : assistance de collectivités territoriales sur la passation de leurs contrats de performance énergétique.

À l’international

Due diligence environnementale pour des fusions/acquisitions d’entreprises étrangères en France ; Implantation en France d’un groupe espagnol spécialisé dans le traitement des déchets ; Conseil et assistance auprès d’investisseurs sur le droit de l’environnement applicable en Chine ; Législation européenne sur la prise en compte de l’amiante dans les matériaux de déconstruction recyclés issus du BTP ; Assistance de l’ADEREE (Ademe Marocaine) en matière d’efficacité énergétique (bench marking de 5 Etats, et rédaction de la future réglementation marocaine en la matière) ; Assistance dans le développement de parcs éoliens au Maroc (1000 MW).

Adresse

55 Boulevard des Brotteaux
69006 - Lyon - France Tél. : + 33 (0)4 72 41 15 75

Domaines d’intervention

Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Audit - Conseil - Etudes - Ingénierie - Eaux souterraines - Réhabilitation de Sites / Travaux de dépollution - Risques Industriels - Risques Naturels

Chiffres clés

Effectif
5

Adresse

55 Boulevard des Brotteaux
69006 - Lyon - France
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