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20, avenue du Grésillé
BP 90406
49004 Angers Cedex 01
Tél. : 02 41 20 41 20

inscrit au registre du commerce d’Angers sous le n° 385 290 309, représentée par Arnaud Leroy, agissant en qualité de Président du conseil d’administration.

Le directeur de la publication est Monsieur Arnaud Leroy, en qualité de représentant légal de l’ADEME.

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Le site https://clubinternational.ademe.fr a pour objet de fournir une information sur le Club ADEME International, sur ses adhérents ainsi qu’à mettre en avant leurs projets exemplaires. Il permet également d’informer sur les actualités et les évènements concernant la cible du club.

L’ADEME s’efforce de fournir sur le site https://clubinternational.ademe.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes des carences dans la mise à jour ou de tout autres manquements qu’ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://clubinternational.ademe.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://clubinternational.ademe.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Pour en savoir plus sur ce traitement de données à caractère personnel et sur l’étendue de leurs droits, les utilisateurs sont invités à se reporter à la Politique de protection des données personnelles, accessible à l’adresse [lien vers la politique à insérer].

 

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10.Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

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